Le deux juin deux mille dix  à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la commune de Gardonne s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pascal DELTEIL, Maire.

Étaient présents : M Jean-Christophe BOUSQUET, M. Henri MILHAU, Mme Christine TOURENNE, M. Philippe REY, Mme Hélène BEDUBOURG, M. Bernard DURAND, Mme Marie-Christine LAVANDIER, M. Michel BERNARD, Mme Françoise LEPAINTRE, Mme Stéphanie REY,  M.  Régis LAFONT, Mme Christine LALIZOU, M. Jean-Claude ROSET et Mme Béatrice FEYTOUT.

            Madame Christine TOURENNE  est élue  secrétaire de séance et donne lecture du compte rendu de la précédente réunion.

            Remerciements des familles OUVRARD et GASPARET pour les marques de sympathie témoignées par le Conseil Municipal lors du décès de leurs proches.         

Ø Avenants au marché d’extension du Foyer Club : 

            Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des avenants pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 9.

La commission de sécurité a fait la visite de contrôle de la salle. De petites observations ont été formulées qui pourront être facilement levées.

Ø Convention d’Assistance Technique Service Assainissement : 

            Elle est prolongée avec la société AGUR pour une période de 6 mois à compter du 1 Juillet 2010.

Ø IEP de Cadillac « Atelier Solidarité » : 

            Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 300 € à l’IEP de Cadillac qui a mis à disposition des adolescents pour participer à des travaux sur les espaces verts.

            Cette subvention contribuera au financement d’un voyage humanitaire au Burkina-Faso. Le Conseil donne son accord.  

Ø Projet d’aménagement du presbytère :

En vue de l’installation d’un professionnel du secteur paramédical et d’un service social, le Conseil Municipal charge M. Le Maire de faire préparer un avant projet.

Ø Tarifs entrées et boissons piscine :

            Les tarifs 2009 sont reconduits pour 2010.  

Ø Recrutement agent occasionnel :

            Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de recruter un agent occasionnel pour assurer le ménage du Centre de Loisirs et de la Mairie du 5 Juillet au 27 Août 2010 au lieu de faire appel à une société de nettoyage. Le Conseil Municipal y est favorable. Cet agent percevra la rémunération minimale de la fonction publique.

Ø Régime indemnitaire 2010 :

            Le régime indemnitaire 2009 est reconduit pour 2010.  

Ø Compte-rendu du Conseil Communautaire du 30 Mars 2010 :

            Les sujets abordés ont été :

- Comptes de gestion et comptes administratifs 2009 du budget principal et des budgets annexes,

- Vote du taux relais 2010 instauré suite à la suppression de la taxe professionnelle : 15,90 %.

- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

            Vote des taux pour 2010 par zones :      zone 1 : 9,28 %                                                                                                                      zone 2 : 9,36 %

                                                                       zone 3 : 10,64 %

Gardonne est la seule commune qui bénéfice de la collecte des végétaux et de ce fait est classée en zone 3,

- Dotation de Solidarité Communautaire 2010,

- Arrêté des comptes 2009 avec la ville de Bergerac pour les coûts de fonctionnement du service « voirie » en raison du transfert de compétence,

- Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2009,

- Admission en non valeur,

- Subvention 2010 pour le comité des Œuvres Sociales de la Ville de Bergerac,

- Attribution d’une subvention à l’association Les Petits Cailloux,

- Adhésion Ouvrir le Périgord pour 2010,

- Attribution d’une subvention complémentaire de 126 000 € au titre de l’année 2010 pour l’office du tourisme de Bergerac Pourpre,

- Aménagement du bourg de Gardonne avec l’acquisition de deux immeubles par la CCBP qui seront rétrocédés à la Commune de Gardonne pour l’Euro symbolique,

- Financement des activités du bus adapté en Bergeracois,

- Subvention de fonctionnement de l’Association d’Ici et d’Ailleurs pour 2010,

- Définition d’un règlement d’intervention de la CCBP pour le financement de certaines fêtes communales,

- Modifications du tableau des effectifs du personnel communautaire,

- Création du service de « crèche familiale »,

- Ouverture d’une crèche familiale.

Ø Gardonne - St Laurent des Vignes Football : 

            L’Association souhaite réaliser des travaux de rénovation du Club House qui seront à la charge de l’Association. Le Conseil Municipal donne son accord. 

Ø Rapports des Commissions : 

            * Commission voirie : deux devis ont été reçus, la commission en attend un troisième.

                                                                                   La séance est levée à 22 heures 10.